1369 Le Trépas de Loire établi entre Candes et Ancenis par Bertrand Duguesclin

C'est en 1369 que fut établi le Trépas de Loire.

Les Anglais qui possédaient la Guyenne et le Poitou, étant entrés en Anjou, le connétable Duguesclin fut envoyé contre eux par Charles V.

Arrivé à l'abbaye de Saint-Maur-sur-Loire (1), Duguesclin trouva les ennemis si bien fortifiés dans ce monastère que, désespérant de les forcer, il prit le parti de traiter avec Jean Cressewell  qui les commandait.

Il composa avec lui de la reddition de la place moyennant 13.000 francs d'or, dont lui et le Sire de Bueil (2) lui firent une obligation, pour le payement de laquelle il fut établi le droit appelé depuis Trépas de Loire

Pour acquitter cette somme, on imposa un droit sur les marchandises qui traversaient la Loire tant en cet endroit et à Angers que sur les Ponts-de-Cé et à Saumur.

L'impôt devait être éteint dès que la somme serait remboursée, mais on oublia cette promesse.

Les Ducs d’Anjou ayant essayé, dans des temps de trouble et de guerre, de rendre le droit de Cloison nécessaire et domanial, les marchands implorèrent par l’avis des trois Etats assemblez à Saumur en l’année 1430, par lesquelles il fut ordonné que tous les Péages nouveaux, établis depuis 60 ans, seraient abolis.

Un conseiller du parlement de Paris qui fut envoyé à Angers pour mettre ces Lettres à exécution, voulut comprendre dans la suppression le Trépas de Loire, et en faire abattre les bureaux : le Duc d’Anjou s’y opposa, soutenant que l’un et l’autre étaient de son ancien domaine, et qu’en tout cas il y avait plus de 60 ans qu’il en jouissait : mais cette prétention ne s’étant trouvée véritable qu’à l’égard du Trépas de Loire, le commissaire rendit son jugement le 24 mai 1448, par lequel il laissa le Duc en possession de ce droit, et pour la Cloison d’Angers il en fit abattre le bureau, et fit défense d’en continuer la levée, à peine d’encourir la disgrâce et l’indignation du roi.

Le 24 novembre 1464, le même prince fit expédier ses Lettres patentes pour le payement des 300 liv. ci-dessus, des deniers de la recette du Trépas de Loire.

Il est encore parlé du payement de cette même somme dans les actes du 8 janvier 1531.

François1er par son ordonnance du 20 avril 1542, après Pâques, ayant fait publier une appréciation générale des Marchandises pour la levée des droits d’imposition Foraine, Reve et Haut-Passage, il ne jugea pas à propos de soumettre à cette appréciation les Marchandises sujettes au Trépas de Loire, et voulut que la perception continuât d’en être faite suivant l’usage sans aucun changement : mais il était réduit presque à rien quand Henri II sur la requête de Jean Meschin à qui S.M. en avait fait un bail de 10 années commencées au premier janvier 1554, se proposa de le faire revivre par une déclaration du 7 février 1555, une déclaration de ce roi porte que « le subside et acquit appelé le Trépas de Loire sera levé sur toutes marchandises, passant, montant, traversant et trépassant la rivière de Loire, entre les ports de Candes et Ancenis, sur le pied de deux deniers obole pour livre de leur valeur sur l'affirmation des marchands. »

Le même règlement portait que ces droits seraient levez sur toutes personnes indifféremment, hors les maitres de requêtes, les secrétaires du roi et autres de semblable qualité. Il en excepta aussi les marchandises enlevées du bailliage et du Reffort de Saumur, dont les droits avaient été aliénez au Duc de Guise ; et voulait que les procès et différents concernant le Trépas de Loire fussent comme ceux des Traités d’Anjou.

Jean Meschine ayant interjeté appel à la cour des Aydes d’une sentence qui avait donné mainlevée d’une quantité de vin qu’il avait saisie faute de payement du droit de Trépas de Loire, la sentence fut cassée par arrêt de la Cour des Aydes du 9 septembre 1559, qui condamna en même temps les marchands du Pays d’Anjou à payer au roi ou à ses fermiers le droit de Trépas de Loire pour toutes et chacunes les denrées et marchandises montant, baissant et traversant la rivière de Loire et pont d’icelle entre Candes et Ancenis, excepté les marchandises qui seraient conduites en la ville d’Angers par les marchands y demeurants pour y être consommées seulement, à la charge par ces marchands en montant, baissant et traversant, de déprier et donner au receveur établi que premier et plus prochain Tablier ou son commis, un certificat signé de l’un ou l’autre, contenant les espèces et qualités des denrées et marchandises, et de s’obliger à rapporter dans le temps fixé, Certificat de receveurs et contrôlleurs des Traité et imposition Foraine établis à Anger de la descente des mêmes marchandises en cette ville ; le tout à peine de confiscation, de déchéance de cette exemption, et d’amende arbitraire.

En 1566, le droit de trépas de Loire fut concédé par Charles IX à Henri de Valois, son frère, comme dépendant de l'Anjou, qu'il avait reçu en apanage.

Henri III étant monté sur le trône en 1574 donna au duc d'Alençon, son troisième frère, le duché d'Anjou pour l’accroissement de son apanage, avec le droit de trépas de Loire.

Ce nouveau duc d'Anjou étant mort le 10 juin 1584, le droit de trépas de Loire retomba entre les mains du roi et fut levé à son profit.

Mais, en 1585, il fut aliéné à titre d'engagement, moyennant 50.000 écus.

Déjà le tarif porté dans la déclaration de Henri II n'était plus suivi; l'affirmation des marchands ne déterminait plus la valeur des marchandises; l'arbitraire avait excité des plaintes et des réclamations.

Henri IV, par sa déclaration du 28 septembre 1594, ajouta à sa quotité primitive une augmentation sur le tarif des denrées et marchandises.

Ce tarif fut encore augmenté en 1632 et en 1638. Les gens du fisc perçurent cette augmentation de tarif, et les aliénataires de 1585 continuèrent à jouir du premier droit qui leur avait été concédé.

Enfin un tarif rendu le 2 février 1653 par les maîtres des ports, juges des traites et impositions foraines d'Anjou donna de l'extension au droit de trépas de Loire, droit continué en 1665 par un arrêt du Conseil avec une nouvelle imposition sur l'Anjou.

Le trépas de Loire ne cessa pas d'être perçu par les engagistes et les gens du fisc.

En 1771, une déclaration du Ier juin annonça que le roi était dans l'intention de rentrer en possession et jouissance de tous les droits de traite foraine et autres, à quelque titre que l'aliénation en eût été faite. Un arrêt du Conseil, du 30 décembre, ordonna qu'à compter du 1er janvier 1772 les droits de traites et trépas de Loire seraient levés et perçus au profit du roi et que les engagistes seraient remboursés de leurs finances.

Néanmoins, le droit de trépas de Loire subsista entre les mains des engagistes jusqu'en 1776.

A cette époque, le comte de Provence, frère du Roi, prince apanagiste d'Anjou, réclama contre la réunion des droits de traites et de trépas de Loire au domaine royal. Ce prince demanda la jouissance de ces droits à compter du 1er janvier 1772.

Un arrêt du Conseil, du 14 décembre 1776, lui accorda le trépas de Loire avec l'effet rétroactif qu'il désirait.

Ce droit sortit des mains du comte de Provence (le futur Louis XVIII) par la rétrocession qu'il en fit au roi en 1786, moyennant une somme de 1.800.000 livres.

Le Trépas de Loire fut perçu jusqu'en 1790. (Révolution)

L'Anjou historique

Histoire du tarif de mil six cens soixante-quatre, contenant l ..., Volume 1 De Joseph Dufresne de Francheville

Revue Jeanne d'Arc : bulletin du monument national de Vaucouleurs / directeur Charles-Emile Montet

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(1) L’antique couvent de Glannefeuille (Abbaye Saint-Maur de Glanfeuil), fondé au VIe siècle par saint Maur, en Anjou, entre autres épigraphes, possède deux inscriptions gothiques de quelque intérêt pour l’époque se référant à l’histoire de Jeanne d’Arc.

En voici copies, extraites de l’ouvrage de Dom d’Ausion :

en lan m iii lu fut ceans

des angloy le logeis

Crissoval et Carvallay

Cette inscription, mentionnant séjour au couvent de Saint-Maur des chefs anglais Crissovale et Carvallay, fut gravée sur le jambage d’une arcade de la chapelle dédiée à saint Martin. Il est à noter, comme l’indiqua V. Godard-Faultrier, dans Y Anjou et ses monuments (T. II, p. 304), que cette inscription paraît fautive et doit se rétablir ainsi : « En l’an M. III. L XX, fut céans des Angloys le logis, Crissovale et Carvallay. »

 On sait, en effet, d’après la chronique de Froissart, que le séjour des Anglais à Saint-Maur- sur-Loire se place en 1369 et 1370.

Du Guesclin, après sa victoire de Pontvalin, campa non loin de l’abbaye, où beaucoup d’Anglais s’étaient réfugiés, et notamment Crissovale et Carvallay.

Menacés par du Guesclin, ils incendièrent le couvent, puis gagnèrent Bressuire. Là, rejoints par du Guesclin, ils furent taillés en pièces sans miséricorde.

L’autre inscription nous intéresse plus particulièrement ; malheureusement, elle est sans date ; la voici dans son laconisme :

...vint une pucelle

… ans leva le siege

Ce fragment, découvert dans les débris du mur nord de la dite chapelle Saint-Martin, fut placé, lors de la réparation, vis-à-vis de l’inscription relative aux Anglais.

Il s’agit assurément de Jeanne d’Arc et du siège d’Orléans (1429), mais toute conjecture relative au passage de notre héroïne à Glannefeuille ne peut être bien établie d’après ce seul vestige épigraphique. Néanmoins, c’est une trace précieuse à mentionner.

Ajoutons que l’abbaye de Glannefeuille, dite encore de Saint- Maur-sur-Loire, est située sur la rive gauche du fleuve, à environ six lieues au-dessous de Saumur, douze lieues de Chinon.

D’intéressantes fouilles y furent pratiquées récemment par le R. P. La Croix, venant confirmer l’authenticité de l’écrit de Faustus, sur la vie de saint Maur. H. G.

 (2) Jean III (ou IV) était fils de Jean II (ou III) de Bueil et de Jeanne d'Avoir. En 1370, il apporte environ 600 hommes en renfort pour la défense de Saumur, ville assiégée par les troupes anglaises.